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Enseignement scolaire
Dernier ajout : 12 février 2010.
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Février 2010 –
Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement
Janvier 2010 –
Compte rendu de la réunion du comité CHS ministériel compétent pour l’enseignement scolaire, réunion du 31-08-2009
Octobre 2009 –
Taux 2009 des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
Juin 2009 –
Luc Chatel, Ministre de l’Education nationale
Mars 2009 –
Indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
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