Représentation syndicale au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire

Autres brèves

• Juin 2010 – Organisation de l’administration centrale
• Juin 2010 – Représentation syndicale au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire
• Janvier 2010 – Restructuration de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
• Mars 2009 – Nominations
• Janvier 2009 – Modification du code de l’éducation relatif à l’organisation du service de l’éducation dans les collectivités territoriales de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
• Août 2008 – Contrôle financier des programmes et services des ministères
• Juillet 2008 – Compte rendu du CTPM – Education Nationale du 09 juillet 08
• Juillet 2008 – Arrêté du 23 juin 2008 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche