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Plan du site
Dossiers transversaux scolaire / supérieur
Articles
Droit
Enseignement scolaire
Brèves
- Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement
- Compte rendu de la réunion du comité CHS ministériel compétent pour l’enseignement scolaire, réunion du 31-08-2009
- Taux 2009 des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
- Luc Chatel, Ministre de l’Education nationale
- Indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
- Concours externes et internes techniciens de laboratoire des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale
- Recrutement d’adjoints techniques de laboratoire
- Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement
- Textes relatifs à la rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l’éducation nationale
- Modifications réglementaires relatives à l’enseignement privé sous contrat
- Réforme de la carte des agences comptables des EPLE
- Obligations de service des personnels enseignants du premier degré
- Réseaux “ambition réussite” et ouverture de l’école aux parents
- Rapport annuel de performance 2007 pour la mission Enseignement scolaire
Enseignement Supérieur - Recherche
Brèves
- Laurent Wauquiez, nouveau ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- RCE 2010
- Enseignement supérieur : diverses publications au JO (février-mars 2010)
- Primes attribuées à certains personnels des établissements d’enseignement supérieur
- Création d’Ecoles : ENAG, ENS Lyon
- Rémunération des chefs de clinique des universités de médecine générale
- Taux de la prime d’excellence scientifique
- Ouverture de concours externes ITA à l’INRETS et de concours chercheurs au CNRS
- Taux de rémunération des heures complémentaires
- Gestion de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics
- Organisation et fonctionnement du CNRS
- 16 établissements supplémentaires sélectionnés pour le passage aux RCE en 2010
- Compte épargne-temps dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au Centre d’études de l’emploi
- Organisation des services de la documentation des établissements d’enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles
- 23 établissements sélectionnés pour le passage aux RCE en 2010
- Concours INRIA
- Concours ITRF 2009
- Contrat doctoral
- Décrets enseignants-chercheurs présentés en conseil des ministres du 22 avril 2009
- Grogne anti-LRU
- indemnité pour service à la mer
- Actu recherche
- Rencontres de Valérie Pécresse avec les représentants des personnels sur les réformes en cours
- Premier rapport du Comité de suivi de la loi LRU
- Création de l’Institut polytechnique de Bordeaux
- Haut Conseil de la science et de la technologie
- Fonctionnement organismes de recherche et écoles : divers
- Valérie Pécresse veut rassurer doctorants, IUT, BIATOS et ITA
- La formation des fonctionnaires : un nouveau défi pour les universités ?
- Création du « pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche »
- Réorganisation de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Création d’un comité médical et d’une commission de réforme à l’Institut de recherche pour le développement (IRD)
- Concours ITA
- Services communs des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Pas de suppression d’emploi en 2010-2011 dans l’enseignement supérieur
- Concours Bibliothèques
- Mission sur l’évolution des établissements universitaires parisiens
- Modalités et montant de la rémunération des chefs de clinique des universités de médecine générale
- Plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche pour l’année universitaire 2008-2009
- Composition des collèges électoraux pour la représentation des personnels aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Modification des branches d’activités professionnelles (BAP) et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques
- Rémunération de certains personnels hospitalo-universitaires
- Revalorisation des taux de diverses primes et indemnités
- Recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection
- Recrutements sans concours en catégorie C
- Intégration des enseignants associés de médecine générale dans les corps d’enseignants titulaires de médecine générale
- Taux de rémunération des heures complémentaires
- Concertation sur l’attractivité des métiers de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Campagne emploi 2009
- Examen professionnel pour l’accès au grade d’assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle
- Hygiène et sécurité : Programme annuel de prévention 2008-2009
- Représentation au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Nomination du directeur général de l’enseignement supérieur
- Bourses d’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2008-2009
- Création de l’université de Strasbourg
- Convention de partenariat CPU-CDC
- Ouverture de concours à l’INED au titre de l’année 2008
- 2ème vague des audits des universités
- Ouverture de l’ examen professionnel pour l’accès au grade d’assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle
- Adaptation de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna
- Un nouveau paysage universitaire, un an après la loi autonomie
- 20 établissements sélectionnés pour le passage aux RCE en 2009
- Liste des établissements qualifiés pour les RCE au 1er janvier 2009
- Ouverture des concours 2009 des bibliothèques
- Projet de Campus Plateau de Saclay
- Opération campus : les quatre derniers projets sélectionnés
- Arrêté du 4 juillet 2008 fixant la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d’assurance maladie des étudiants pour l’année universitaire 2008-2009
- Avenir des personnels de l’enseignement supérieur
- Impacts de l’autonomie des universités sur la gestion du paiement des rentes suite à des accidents du travail et maladies professionnelles
- Projet de Campus Nicolas de Condorcet (Paris Aubervilliers)
- Décret n° 2008-620 du 27 juin 2008 modifiant le décret n° 2000-1264 du 26 décembre 2000 fixant les conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel peuvent prendre des participations et créer des filiales
- Décret n° 2008-619 du 27 juin 2008 modifiant le décret n° 94-39 du 14 janvier 1994 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Décret n° 2008-618 du 27 juin 2008 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des responsabilités et compétences élargies
- Les bibliothèques universitaires françaises
- Rapport annuel de performance 2007 pour la mission interministérielle de la recherche et de l’enseignement supérieur
- Inauguration de la première fondation universitaire à Clermont-Ferrand
- Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 : Prime d’encadrement doctoral et de recherche
- Décret n° 2008-606 du 26 juin 2008 : responsabilités et compétences élargies, fondations, transfert des biens mobiliers et immobiliers appartenant à l’Etat pour certains établissements publics administratifs
- Réforme de l’allocation des moyens par l’État aux Universités
Finances - comptabilité
Brèves
- Contrôle financier sur l’Ecole polytechnique, l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées et l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement
- Publicité des marchés passés l’année précédente
- Agents comptables : débets / liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable d’EPSCP
Fonction publique
Brèves
- Ministre de la Fonction publique
- Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique
- Dispositions statutaires des corps de fonctionnaires de la catégorie B
- Dispositions diverses Enarques / ENA
- Dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l’Etat
- Cycle préparatoire au concours d’entrée à l’ENA
- calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 et 2010, fonction publique de l’Etat, armées et ville de Paris
- Référentiel d’accessibilité des services de communication publique en ligne à destination des personnes handicapées
- Publication des instructions et circulaires
- La modernisation de la fonction publique - Actu
- Aide à l’installation des personnels de l’Etat
- Modification des règles relatives à la comptabilité générale de l’Etat
- Concours 2009
- Concours d’entrée à l’Ecole nationale d’administration
- Rapport sur l’état d’avancement de la RGPP
- Taux des indemnités de mission à l’étranger
- Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique
- Concours d’entrée à l’Ecole nationale d’administration
- Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’Etat
- Concours pour le recrutement d’inspecteurs stagiaires du Trésor public
- Fonction publique 2012
- Echelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l’Etat et de ses établissements publics
- Concours pour le recrutement de contrôleurs du Trésor public
- CHORUS : application informatique pour la gestion budgétaire, financière et comptable de l’Etat
- Débat d’orientation des finances publiques – rapports préparatoires
- L’organisation territoriale de l’état
- Ouverture d’examens d’aptitude technique spéciale pour l’accès aux emplois réservés de technicien de laboratoire du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique et du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
- Négociation sur les salaires avec le ministre du Budget, Eric Woerth.
- Décret n° 2008-646 du 30 juin 2008 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l’encadrement supérieur de l’Etat
- Projet de hausse des cotisations retraite pour les agents non titulaires
- La modernisation de la Fonction publique
- Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
- La révision générale des politiques publiques et le Livre blanc sur l’avenir de la fonction publique
Liens
Articles
Ministères
Brèves
- Organisation de l’administration centrale
- Représentation syndicale au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement scolaire
- Restructuration de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Nominations
- Modification du code de l’éducation relatif à l’organisation du service de l’éducation dans les collectivités territoriales de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
- Contrôle financier des programmes et services des ministères
- Compte rendu du CTPM – Education Nationale du 09 juillet 08
- Arrêté du 23 juin 2008 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Ressources humaines
Articles
- Congés, ARTT, CET
- Dépenses de personnel et pilotage de la masse salariale
- Enseignants de l’enseignement supérieur
- Evaluation, promotion et rémunération
- Formation
- Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC)
- Pensions - validations de services auxiliaires
Brèves
- Prime d’intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l’Etat
- Liste des emplois d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Emplois d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Frais de déplacements
- Concours divers
- Concours divers
- Recrutements des ressortissants des Etats membres de l’Union européenne dans la fonction publique française
- Dispositions statutaires communes aux corps de secrétaires administratifs et corps analogues
- Indemnité pour charges administratives SGA et SGEPES
- Rémunération des agents publics participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement
- Concours divers
- Paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations servies aux personnels civils de l’Etat ainsi qu’à certaines catégories de personnels militaires
- Questions statutaires diverses
- Indemnité particulière de sujétion et d’installation
- Cotisations sociales
- Rrémunération universitaire de certains personnels hospitalo-universitaires
- Concours divers
- Suivi médical post-professionnel des agents de l’Etat
- Garantie individuelle du pouvoir d’achat
- Mouvements des personnels ATOSS
- Recrutement d’un IGAENR 1C
- Mobilité : encadrement supérieur de l’Etat et Etablissements d’enseignement supérieur
- Orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
- Modalités d’attribution du capital décès aux ayants droit des fonctionnaires, des magistrats et des militaires
- Avis de recrutement d’IGAENR
- Commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels des bibliothèques
- Système de transfert de données sociales - paie
- Concours divers
- Droit information retraite
- NBI et indemnité pour charges administratives
- Recrutement et formation des enseignants
- Info diverses concours MEN-MESR
- Les DRH des universités concrétisent leur réseau
- Oural déconcentration fait peau neuve
- Recrutement d’IGAENR
- Mise à la retraite des fonctionnaires civils et des magistrats
- Paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations et de leurs accessoires servis à des fonctionnaires et agents des services civils de l’Etat
- Concours SAENES, AAENES
- Conditions d’inscription des candidats aux concours d’accès à la fonction publique de l’Etat par voie télématique
- Arrêtés relatifs à divers concours
- Taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension et de la contribution employeur versée au titre du financement des allocations temporaires d’invalidité des fonctionnaires de l’Etat
- Textes relatifs à l’emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Plafond de la sécurité sociale pour 2009
- Dispositions transitoires relatives à la création du corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et du corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
- Déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du MEN
- Prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
- La filière bibliothèques de la fonction publique d’Etat : situation et perspectives
- Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés
- Mobilité A.E.F.E., Mission laïque française à l’étranger
- Classement dans le corps des conservateurs des bibliothèques
- Recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d’enseignement supérieur
- Commissions administratives paritaires des personnels enseignants des premier et second degrés
- Avis de recrutement divers
- Décrets relatifs aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires, de médecine générale
- Ouverture de recrutements d’adjoints techniques des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale
- Séminaire national de formation des attachés principaux de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (APAENES)
- Commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires
- Régime des pensions civiles : Conditions de validation de certains services de non-titulaire
- Résultats CAPA ITRF 2008
- Résultats CAPN 2008 Personnels des bibliothèques
- Résultats des CAPN ITRF
- Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités
- CAPN CASU
- Instauration des commissions consultatives paritaires pour les agents non titulaires
- L’entretien professionnel
- Instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat
RSS 2.0